CTPM 2011


Articles publiés dans cette rubrique

vendredi 17 juin 2011
par  SUPMAE-FSU

Nouvel article

Institut Français : EPIC, privatisation, menace sur le réseau des centres et instituts, perte de statut d’agent de l’État pour les recrutés locaux
La FSUMAE monte au créneau !
Ci-dessous le document fourni par la DGM sur la mise en oeuvre de l’expérimentation :
Incidences juridiques de l’expérimentation du rattachement du réseau à l’Institut français dans 13 postes La loi du 27 juillet 2010 sur (...)

vendredi 17 juin 2011
par  SUPMAE-FSU

CTPM 4 et 5 mai, Sur les contractuels

La FSU est intervenue sur le contenu du tableau concernant les effectifs des agents contractuels au MAEE (CDI et CDD), pour que soit précisé le nombre de contractuels "purs" sachant que dans les chiffres communiqués, il y a un nombre important de personnels fonctionnaires détachés dont la situation est régie par un contrat, ce qui n’est pas la même chose. Le président a demandé de faire les (...)

vendredi 17 juin 2011
par  SUPMAE-FSU

CTPM 4 et 5 mai 2011 Bonifications hors d’Europe et surcote

Retraites : point sur le rapport relatif aux bonifications pour activité hors d’Europe et prise en compte pour la surcote.
La loi n°2010-1330 du 9 novembre 2010 n’a pas remis en cause le principe des bonifications pour services hors d’Europe (BSHE).
Elle prévoit néanmoins, dans son article 50, que les bonifications ne seront plus prises en compte pour calculer la durée d’assurance ouvrant droit à (...)

vendredi 17 juin 2011
par  SUPMAE-FSU

CTPM 4 et 5 mai, les recrutés locaux à la peine !

La FSU est intervenue de nouveau pour demander clairement l’arrêt immédiat des suppressions des ETP et des moyens, l’arrêt immédiat et complet de la RGPP pour le MAEE. Une note de présentation incomplète a été transmise aux organisations syndicales, celle-ci avec les tableaux annexes concernant les processus de la RGPP1 et RGPP2 : • Ne présentent aucunement la cartographie des ouvertures et fermetures (...)